Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MAVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « U.B CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIC domicilié(e) Lieudit La Ravoire,74370 METZ-TESSY (dossier no 2261859) - 74370 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE domicilié(e) 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2261859) - France.
La marque U.B CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAVIC S.A. société anonyme - Lieudit La Ravoire,74370 METZ-TESSY (dossier no 2261859) - 74370 - France
SALOMON S.A. D.J.P.I. / SVE MARQUE - 74996 ANNECY CEDEX 9 (dossier no 2261859) - France
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181078 - Publication au BOPI 1995-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261859 - Publication au BOPI 2004-03-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190244 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354860 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406347 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 31 mars 2008 - Changement d'adresse n°471464 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504173 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526224 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bicyclettes, cycles, motocycles, accessoires et pièces détachées pour bicyclettes, jantes, dérailleurs, pédales, moyeux, guidons, cadres, démultiplicateurs pour véhicules, freins, roues, engrenages de cycles.Bidons.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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